législation des eaux chapitre 2:Aspects juridiques et institutionnels relatifs au secteur de l'hydraulique
Chers étudiants,
J'espère que vous allez tous bien. Je tiens à vous informer que lors de notre cours aujourd'hui, nous entamerons le Chapitre 2 de notre programme, qui porte sur les "Aspects juridiques et institutionnels relatifs au secteur de l'hydraulique." Ce chapitre est essentiel pour comprendre le cadre légal et réglementaire.
Voici quelques points clés que nous aborderons au cours de la leçon d'aujourd'hui :
1.Les lois et réglementations liées à l'hydraulique : Nous examinerons les principaux textes juridiques qui encadrent cette industrie, y compris les lois environnementales et les politiques de gestion de l'eau.
2.Les institutions et acteurs clés : Nous étudierons les différentes organisations gouvernementales, non gouvernementales et internationales impliquées dans la gestion de l'eau et la protection des ressources hydrauliques.
http://learn.univ-sba.dz/pluginfile.php/142667/course/summary/Chapitre%202.%20Aspects%20juridiques%20et%20institutionnels%20relatifs%20au%20secteur%20de%20lhydraulique.pdflégislation des eaux chapitre 1 code des eaux suite
Chers étudiants de 3ème année de licence,
J'espère que vous vous portez bien. Je tenais à vous informer que le cours d'aujourd'hui sera une continuité du chapitre 1 du Code des Eaux que nous avons commencé la semaine 07-10. Cette séance est cruciale pour notre avancement dans le programme et pour une compréhension complète du sujet.
voici quelques points importants à prendre en considération pour le cours du 18-10:
l'information sur l'eau,l'utilisation des ressources en eau,régime juridique de l'autorisation
d'utilisation des ressources en eau,DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT.
cordialement. https://meet.google.com/tpb-ddcy-etx?authuser=0
Législation des Eaux (chapitre 1 suite 18-10-23)
Chers étudiants de 3ème année de licence,
J'espère que vous vous portez bien. Je tenais à vous informer que le cours d'aujourd'hui sera une continuité du chapitre 1 du Code des Eaux que nous avons commencé la semaine 07-10. Cette séance est cruciale pour notre avancement dans le programme et pour une compréhension complète du sujet.
voici quelques points importants à prendre en considération pour le cours du 18-10:
l'information sur l'eau,l'utilisation des ressources en eau,régime juridique de l'autorisation
d'utilisation des ressources en eau,DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT.
Législation des eaux
| Objectifs de ce cours (chapitre 1 code des eaux )est donné aux étudiant des connaissances sur domaine public hydraulique,droit d'usage de l'eau,servitudes,lutte cotre la pollution et protection des ressource en eau,ressources en eau non conventionnnelles,incrations et sanctions,la police des eaux.(03 semaines)http://learn.univ-sba.dz/pluginfile.php/140369/course/summary/Algerie-Loi-2005-12-eau.pdf |